Sélectionner une page

MENTIONS LEGALES

Mentions legales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi nº2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://atlantistuning.com/

 l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : ZEENETWORKS 29 A LES JARDINS DE HOUELBOURG 97122 BAIE MAHAULT SIRET 82251570600031TEL 0590928588

La société assurant l’hébergement est :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

La société ZEENETWORKS ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://atlantistuning.com/

 L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://atlantistuning.com/

/l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site ATLANTISTUNING n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de la société ZEENETWORKS et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://atlantistuning.com/

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://atlantistuning.com/

est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société ZEENETWORKS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

×